Délits contre la Vie à Marbella

Les trois modalités de l'alevosía

La jurisprudence distingue de façon constante trois modalités exécutives constitutives d'alevosía, chacune avec sa propre exigence probatoire :

"...a) alevosía proditoria, equivalente a la traición... b) alevosía súbita o inopinada, llamada también 'sorpresiva'... c) alevosía de desvalimiento, que consiste en el aprovechamiento de una especial situación de desamparo de la víctima." (a) alevosía proditoria, équivalente à la traîtrise ; b) alevosía súbita ou inopinée, également appelée « sorpresiva » (par surprise) ; c) alevosía de desvalimiento, qui consiste à exploiter une situation particulière de dénuement de la victime.)

L'alevosía proditoria exige d'établir un guet-apens, une embûche ou un piège préalablement organisé par l'auteur. L'alevosía súbita ou inopinée — la modalité la plus fréquemment appliquée en pratique — se concentre sur le caractère imprévu, fulgurant et soudain de l'attaque, même lorsque l'auteur se trouvait à la vue de la victime, dès lors que celle-ci ne s'attendait pas à l'agression et ne pouvait s'en prémunir. Et l'alevosía de desvalimiento exige l'exploitation consciente d'une situation de dénuement absolu — jeunes enfants, personnes endormies, inconscientes ou gravement incapables —, sans qu'il soit nécessaire que l'auteur ait délibérément recherché cette situation, il suffit qu'il en profite au moment d'agir. La jurisprudence la plus récente reconnaît en outre une modalité dite « de cohabitation », retenue lorsque l'attaque par surprise est dirigée contre une personne se trouvant dans la quiétude et l'abri de son propre domicile, en compagnie d'une personne avec laquelle elle entretient une relation de confiance. Déterminer avec précision laquelle de ces modalités est en cause — et si tous ses éléments objectifs et subjectifs sont réellement réunis — constitue l'axe central de notre défense lorsque cette circonstance aggravante est retenue.

L'ensañamiento : deux éléments cumulatifs et indépendants de l'alevosía

L'ensañamiento de l'article 139.1.3ª CP exige la réunion cumulée de deux éléments que la jurisprudence exige d'établir de manière autonome :

"...un elemento objetivo constituido por la causación de males objetivamente innecesarios para alcanzar el resultado típico... y otro subjetivo, que el autor debe ejecutar, de modo consciente y deliberado, unos actos... dirigidos... al aumento del sufrimiento de la víctima." (un élément objectif, constitué par la causation de maux objectivement inutiles à la réalisation du résultat typique... et un élément subjectif, l'auteur devant accomplir, de façon consciente et délibérée, des actes... visant... à accroître la souffrance de la victime.)

L'élément objectif exige que les actes causant une douleur supplémentaire soient clairement superflus par rapport à la survenance de la mort, et que la victime ait été consciente pour les percevoir : si le décès est survenu dès les premiers coups ou blessures, les actes postérieurs — aussi nombreux soient-ils — ne peuvent fonder l'ensañamiento, faute d'avoir généré une souffrance supplémentaire quelconque. L'élément subjectif exige une véritable volonté délibérée de causer cette souffrance additionnelle, ce que la jurisprudence a défini comme une « méchanceté réfléchie » incompatible avec le simple animus homicide déjà consommé dans la décision de tuer. La distinction correcte entre le nombre de blessures nécessaire pour assurer l'exécution du fait et celui véritablement superflu et destiné à prolonger la souffrance constitue, par conséquent, un point de nature essentiellement médico-légale, que nous soumettons à contradiction dans chaque procédure de cette nature.

Le régime de la prisión permanente revisable : conditions de sa suspension

L'article 140 CP réserve la prisión permanente revisable aux hypothèses les plus graves d'assassinat : victime de moins de seize ans ou particulièrement vulnérable en raison de son âge, d'une maladie ou d'un handicap ; assassinat consécutif à une infraction contre la liberté sexuelle ; commission par une personne appartenant à une organisation ou un groupe criminel ; et assassinats réitérés ou commis en série. L'article 92 CP fixe les conditions de suspension de son exécution : que le condamné ait purgé, en règle générale, vingt-cinq années de peine effective — délai porté à trente-cinq ans dans les hypothèses les plus graves de l'article 78 bis CP — ; qu'il soit classé au troisième degré pénitentiaire, ce qui exige à son tour un minimum de quinze années d'exécution effective ; et que le tribunal puisse fonder, au vu de la personnalité du condamné, de ses antécédents, des circonstances de l'infraction et des rapports d'évolution pénitentiaire, un pronostic individualisé et favorable de réinsertion sociale. Le Tribunal Constitutionnel a déclaré cette réglementation conforme à la Constitution, précisément parce qu'elle prévoit ce mécanisme de révision périodique qui garantit au condamné une perspective de liberté, bien que la première révision effective d'une condamnation prononcée sous ce régime ne doive intervenir en Espagne qu'après l'année 2040.